Suivez le conseil communautaire du 4 juillet en direct
Institution
Le dernier conseil communautaire avant l'été se déroulera sur la commune de Bellecombe en Bauges
![Des personnes assisent dans une salle.](/fileadmin/mediatheque/grand-chambery/agglomeration/organisation-politique/Conseils_communautaires/2023/GC_114561_BD.jpg)
Des personnes assisent dans une salle. Conseil communautaire du 9 novembre 2023 à Saint-Baldoph. - Crédit photo : Tommaso Morello pour Grand Chambéry
Informations pratiques
Le prochain conseil communautaire se déroulera à partir de 19h15 dans la salle des fêtes du Bellecombe en Bauges. (lien google mapsLien externe).
Suivre le conseil en direct
Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 4 juillet 2024
en direct de la commune de Bellecombe en Bauges - Captation : Future Prod
Le conseil communautaire est retransmis en direct sur le site internet de Grand Chambéry ou directemment depuis la chaîne youtube de l'agglomérationLien externe.
Ordre du jour du conseil communautaire du 04/07/2024
RS - Installation des conseillers communautaires de Saint-Baldoph
RD - Election d'un membre du Bureau
Administration générale
RS - Convention d'application pour les années 2024 et 2025 avec l'association Agate Territoires
RD - Modification n° 5 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable
Aménagement de l'espace
RS - Convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le versement périodique d'acomptes au titre des sommes perçues concernant la redevance sur la consommation d'eau potable
RS - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune d'Aillon-le-Vieux
RS - Tarifs d'eaux usées à compter du 5 juillet 2024 sur le secteur de Technolac à La Motte-Servolex
RS - Approbation du projet de périmètre d'intervention et des statuts de l'Etablissement public territorial du bassin versant de l'Isère (EPTB Isère)
RS - Approbation de la charte définissant les modalités de collaboration entre l'AURA HLM Savoie et Grand Chambéry dans le cadre des opérations de construction de réhabilitation et d'aménagement
RS - Cadre technique opérationnel et patrimonial d'exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Eau et assainissement
RS - Attribution de subventions aux associations - Secteurs économie sociale et solidaire
Emploi, insertion et économie sociale et solidaire
RS - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment communal (mairie bibliothèque logements) à Ecole-en-Bauges
Environnement et transition écologique
RS - Attribution de subventions aux association au titre du rayonnement de l'agglomération
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
RS - Habitat - Attribution d'une subvention à l'ADIL de la Savoie pour réaliser l'étude pré-opérationnelle à la mise en place de l'observatoire local des loyers (OLL)
RS - Subvention à la résidence des Epinettes pour l'année 2023
RD - Adoption du bilan triennal 2020-2022 du volet habitat du PLUi HD
Habitat
RS - Approbation de la convention relative à l'extension de la ligne A entre l'arrêt « Technolac » et l'arrêt « Plage » entre Grand Lac et Grand Chambéry à compter du 2 septembre 2024
Mobilité
RS - Créations et suppressions de postes
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un coordinateur facturation
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien logisticien à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de communication 360° à la direction de la communication
RS - Précisions sur le poste et le recrutement de coordinateur de relève à la direction de l'eau et de l'assainissement
RS - Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
RD - Plan de mobilité employeur de Grand Chambéry
Ressources humaines
RS - Communication du rapport d'activité 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
RS - Approbations du budget 2024 et du compte financier 2023 de Grand Chambéry Alpes Tourisme (GCAT)
RS - Approbation du versement de subventions pour les événements Chambéry Quelle Histoire ! et Tir à l'arc 3D La Féclaz
RD - Convention de partenariat avec l'association 4S Sport Santé Solidarité Savoie pour le projet « petites boucles » et versement d'une subvention
Tourisme
RD - Soutien à Cristal Habitat pour la création de 4 habitats adaptés sur le site des Villières route de Montagny à Chambéry
Accueil des gens du voyage