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Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 19/12/2024

• RS - Adoption des tarifs 2025 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux

  RS - Approbation des tarifs 2025 pour l'aire de grand passage de La Ravoire

  RD - Attribution d'une subvention d’équilibre complémentaire à Cristal Habitat pour la création de 4 habitats adaptés sur le site des Villières route de Montagny à Chambéry

  Accueil des gens du voyage

• RS - Versement d’une subvention à la commune de La Motte-Servolex dans le cadre de l’assistance sur l’étude d’urbanisme pré-opérationnel de Champagnes sud

  RS - Validation du montant prévisionnel de participation financière de Grand Chambéry au programme des équipements publics du futur dossier de réalisation modificatif de la ZAC Cassine

  RD - Bilan de la concertation préalable au projet de modification n° 5 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi HD)

  RD - Avis de Grand Chambéry sur la mise en compatibilité du PLUi HD dans le cadre du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) relative au projet de création de la ZAC Savoie Technolac ZAC 3 sur la commune de La Motte-Servolex

  Aménagement du territoire

• RS - Attribution d'une subvention à l'association Le Tremplin pour l'aménagement en matériaux de réemploi du tiers lieu Le Percolateur

  RD - Approbation du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) de Grand Chambéry pour la période 2025-2030

  Déchets

• RS - Attribution de fonds de concours à la commune de Saint-Baldoph pour l'année 2023 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Attribution de fonds de concours à la commune d'Arith pour l'année 2021 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie

  RS - Mise en conformité administrative du forage Vers le Pont à Lescheraines

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2025 - Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

  RS - Tarifs à compter du 1er janvier 2025 - Autres prestations effectuées par le service des eaux

  RS - Tarifs des redevances Agence de l'eau applicables au 1er janvier 2025

  RS - Résiliation de la convention pour l'unité de gestion des réseaux d'eau et d'assainissement de Savoie Technolac

  Eau et assainissement

• RS- Approbation du montant de la subvention 2024 allouée aux clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération

  RS - Communication du bilan de la 6e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Attributions de compensation définitives 2024 des 38 communes membres de Grand Chambéry

  RS - Révision du montant des attributions de compensation 2025 des 14 communes antérieurement membres de la Communauté de communes du Cœur des Bauges

  RS - Attributions de compensation prévisionnelles 2025 pour les 38 communes membres de Grand Chambéry

  RS - Contributions 2025 - Ouverture anticipée de crédits avant le vote du budget 2025

  RS - Régime des provisions applicable jusqu'à la fin du mandat communautaire 2020-2026

  RS - Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour l'année 2025 - Budgets annexes

  RD - Débat d'orientations budgétaires 2025 de Grand Chambéry

  RD - Décisions modificatives de clôture 2024 des budgets de Grand Chambéry

  Finances

• RS - Instauration d’un périmètre du droit de préemption simple et renforcé sur l’ensemble des 38 communes de Grand Chambéry Abrogation des délibérations n° 202-19 C 103-20 C 123-20 C 010-21 C 129-21 C 066-21 C 233-23 C 097-24 C

  Foncier

• RS - Attribution de subvention à l'association Roue Libre

  RS - Mesures d'accompagnement des plans de mobilité d'entreprise et d'administration - Approbation d'un avenant de prolongation aux conventions pour la mise en œuvre des plans de mobilité (PDM) et de l'offre découverte mobilité (ODM)

  RS - Approbation d'un avenant n° 2 de prolongation de la convention-cadre relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public

  RS - Approbation du protocole tripartite de transfert de l'exploitation des lignes du réseau de transport public de Grand Chambéry

  RS - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de délégation de service public de transport public de voyageurs

  RD - Approbation de la convention relative au financement de la phase de préfiguration du service express régional métropolitain (SERM) de la grande aire urbaine de Chambéry Métropole Savoie et l'Avant-Pays Savoyard

  Mobilité

• RS - Signature des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) sur les logements sociaux dans les quartiers politique de la ville (QPV)

  RD - Signature de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain des Hauts-de-Chambéry

  Politique de la ville

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé des aides pour l'habitat privé à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef de service relation usagers à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chef du service d'appui à la transition environnementale à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement de chargé de maintenance à la direction ingénierie bâtiments et infrastructures

  RS - Rapport social unique 2023

  RS - Index de l'égalité professionnelle

  Ressources humaines

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry à GCAT (Grand Chambéry Alpes Tourisme)

  RS - Approbation de conventions de partenariat avec i3 Ski Team et la Fédération française de ski - Paco Rassat

  RD - Attribution du fonds de concours « Tourisme du bien vivre »

  Tourisme

• RD - Attribution d'une subvention complémentaire au Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS des Savoie) pour la lutte contre le frelon asiatique sur le territoire de Grand Chambéry au titre de l’année 2024

  RD - Prolongation de la Charte forestière de territoire Bauges-Chambéry-Chartreuse

  RD - Approbation de la charte du Parc naturel régional du massif des Bauges 2024-2038 et adhésion au Syndicat mixte du Parc

  Agriculture et sylviculture

• RD - Attribution d’une subvention d’investissement pour la réalisation de travaux au profit de l’Ecole de la deuxième chance (E2C) Savoie

  RD - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat territorial d’accueil et d’intégration (CTAI)

  Emploi, insertion et économie sociale et solidaire